Conditions Générales de Vente
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE (CGV) – CRYSTAL LINE
Vente de Chaussures
Dernière mise à jour : 16.02.2025
1. PRÉAMBULE
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations entre Crystal Line, société [forme juridique], immatriculée sous le numéro [SIRET/SIREN], dont le siège social est situé à [adresse], et toute personne souhaitant effectuer un achat de chaussures sur le site internet [www.crystal-line.com] (ci-après dénommé "le Client").
Toute commande passée sur le site implique l’acceptation sans réserve des présentes CGV.
2. PRODUITS ET DISPONIBILITÉ
2.1. Description des produits
Crystal Line propose une gamme de chaussures [femmes, hommes, enfants, sport, luxe, etc.]. Chaque produit est accompagné d’une description détaillée, y compris la matière, la couleur, la taille et des photos.
2.2. Tailles et pointures
Les tailles sont indiquées selon les standards européens (ou autres si précisé). Il appartient au Client de vérifier son choix à l’aide du guide des tailles fourni sur le site.
2.3. Disponibilité
Les produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles. En cas d’indisponibilité après passation de commande, le Client sera informé dans les plus brefs délais et pourra choisir entre un remboursement ou un produit de remplacement.
3. PRIX ET PAIEMENT
3.1. Prix
Les prix des chaussures sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison. Crystal Line se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.
3.2. Modalités de paiement
Le paiement s’effectue en ligne par carte bancaire, PayPal ou tout autre moyen sécurisé indiqué sur le site.
3.3. Défaut de paiement
Crystal Line se réserve le droit de suspendre ou d’annuler toute commande en cas de non-paiement ou de litige en cours avec le Client.
4. COMMANDE
4.1. Processus de commande
Sélection des chaussures et ajout au panier
Vérification de la taille et des détails du produit
Validation du panier
Saisie des informations de livraison et de facturation
Choix du mode de paiement
Validation et paiement
Un email de confirmation est envoyé au Client après validation de la commande.
4.2. Modification ou annulation
Une commande validée ne peut être modifiée ou annulée, sauf accord exceptionnel de Crystal Line.
5. LIVRAISON
5.1. Délais et frais de livraison
Les commandes sont expédiées sous [X] jours ouvrés après validation du paiement. Les délais de livraison varient selon la destination et le mode de livraison choisi (domicile, point relais, express, etc.).
5.2. Suivi de commande
Un numéro de suivi est communiqué au Client dès l’expédition.
5.3. Problèmes de livraison
En cas de retard ou de perte, Crystal Line s’engage à enquêter auprès du transporteur et à proposer une solution adaptée (remboursement ou réexpédition).
6. DROIT DE RÉTRACTATION, RETOURS ET ÉCHANGES
6.1. Délai de rétractation
Conformément à la législation en vigueur, le Client dispose de 14 jours à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation.
6.2. Conditions de retour
Les chaussures doivent être retournées dans leur état d’origine, non portées, avec leurs accessoires et dans leur emballage d’origine.
Les semelles ne doivent présenter aucune trace d’usure.
Tout produit retourné incomplet, abîmé ou ayant été porté ne sera ni remboursé ni échangé.
6.3. Échange pour erreur de taille
Si la pointure ne convient pas, le Client peut demander un échange sous [X] jours après réception. Les frais de retour sont à la charge du Client, sauf en cas d’erreur de Crystal Line.
6.4. Frais de retour
Les frais de retour sont pris en charge par le Client, sauf si le produit présente un défaut de fabrication ou une erreur d’expédition.
6.5. Remboursement
Le remboursement est effectué sous 14 jours après réception et vérification des articles retournés, via le même moyen de paiement utilisé lors de l'achat.
7. GARANTIE ET RESPONSABILITÉ
7.1. Garantie légale
Les chaussures vendues bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés.
7.2. Exclusion de garantie
La garantie ne couvre pas :
L’usure normale des chaussures
Les dommages causés par une utilisation inappropriée
Les modifications ou réparations non autorisées
7.3. Responsabilité
Crystal Line ne saurait être tenue responsable des dommages indirects liés à l'utilisation des chaussures ou des retards de livraison dus aux transporteurs.
8. PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES
Crystal Line collecte et traite les données personnelles des Clients dans le respect du RGPD. Les informations recueillies sont utilisées uniquement pour la gestion des commandes et la relation client.
Le Client dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données en contactant [email de contact].
9. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Tous les éléments du site Crystal Line (textes, images, logos, design) sont protégés par le droit d’auteur et ne peuvent être utilisés sans autorisation préalable.
10. LITIGES ET DROIT APPLICABLE
10.1. Droit applicable
Les présentes CGV sont soumises au droit français.
10.2. Médiation et règlement des litiges
En cas de litige, le Client peut contacter le service client à [email/contact]. À défaut d’accord amiable, le litige pourra être soumis aux tribunaux compétents.
11. CONTACT
Pour toute question ou réclamation, le Client peut contacter Crystal Line à :
📧 Email : crystalline.paris@gmail.com
📍 Adresse : 57 rue Meslay - 75003 Paris
📞 Téléphone : [numéro de contact]
Ces Conditions Générales de Vente sont susceptibles d’être mises à jour. Les Clients sont invités à les consulter régulièrement.